Lois Fédérales

De Edenor RP
Aller à la navigation Aller à la recherche

Ce document résume les Lois Fédérales, qui sont les lois en vigueur dans le Runi et sur L'île d'Edenor.
Le texte est traduit du Fjellois, certaines formulations peuvent donc être inexactes.

Lois du Fjell en vigueur dans le Runi[modifier | modifier le wikicode]

Lois des Guildes[modifier | modifier le wikicode]

Une Guilde représente un groupe de personnes d'au moins trois membres partageant des intérêts économiques ou politiques communs, et sert à défendre les intérêts de ses membres auprès des différentes instances gouvernementales ainsi qu'à centraliser les moyens de production.
Tout citoyen de l'Empire peut fonder une guilde, à condition d'effectuer les procédures réglementaires auprès du Bureau des Affaires Civiles ou du gouverneur du Runi le plus proche. La personne ayant autorité examinera la candidature et jugera de la pertinence des intérêts de la Guilde.

Une guilde peut présenter un de ses membres comme candidat à la gouvernance d'un étage du Puits d'Uvr, d'un village du Fjell ou d'une zone administrative du Runi, à condition qu'elle y ait une activité.

Sauf dérogation du Conseil des Familles, un citoyen de l'Empire ne peut pas être membre de plusieurs guildes.

Lois propres au Runi[modifier | modifier le wikicode]

Lois des Clans[modifier | modifier le wikicode]

À propos des clans[modifier | modifier le wikicode]

Est désigné par le terme "clan" tout groupe de personnes d'au moins trois membres déclaré à la Fédération partageant des intérêts communs.
Tout clan ayant apporté un territoire à l'Empire au moment où il a reconnu l'autorité de l'Empereur est automatiquement déclaré depuis la signature du Traité de Fédération du Runi.
Dans le cas contraire, tout clan souhaitant être déclaré doit se rendre au fort du Gouverneur de sa région administrative afin de régulariser sa situation.

En résumé pour les barbares : Si chef signé papier avec fédéraux dans village, toi déjà clan. Sinon, toi dire au gouverneur sinon toi pas clan.

Les droits des clans[modifier | modifier le wikicode]

Tout clan déclaré bénéficie des droits et devoirs suivants :
Le droit de, sous réserve de déclaration préalable auprès du gouverneur référent du clan, disputer une guerre avec un autre clan sur les territoires déclarés des deux clans impliqués.
Le droit de posséder des territoires faisant partie du Runi.
En cas de décès ou de blessure irréversible hors du cadre sus-cité, tous les clans impliqués seront dissouts, et leurs chefs sanctionnés.

En résumé pour les barbares : Si toi prévenir, toi pouvoir baston chez toi. Si toi tuer hors baston ou pas chez toi, plus de clan et chef puni.

Lois des Gouverneurs[modifier | modifier le wikicode]

Est désigné par le terme "Gouverneur" toute personne chargée de la gouvernance d'une région administrative du Runi.
Peut se présenter à la gouvernance d'une région administrative :
- Tout citoyen de l'Empire membre d'une Guilde et élu par les citoyens recensés de sa zone administrative, pour une durée de quatre mois.
- Le Commandeur de l'Armée Fédérale ou le Capitaine Azodred, sans autorisation et pour une durée indéterminée.
- Un membre des Faucons aux Ailes d'Argent, sur autorisation de l'Empereur ou du Capitaine Azodred, pour une durée de trois semaines.

Tout Gouverneur du Runi décide des lois appliquées dans sa zone administrative, tant qu'elles ne vont pas à l'encontre des lois fédérales.
Le maintien de l'ordre, le respect de la loi ainsi que l'application des sanctions dans sa zone administrative sont sous la responsabilité du Gouverneur.

En résumé pour les barbares : Toi pas chef.